AFFAIRE DREYFUS :DE ZOLA AU PANTHEON M
L’ambiguïté qui pèse sur l »affaire repose sur la feinte ignorance du système judici français .Le système repose sur un système d juridictions nationales qu’on appelle la justice et de juridictions spéciales attachées à chaque institution .Chaque juridiction a domaine de compétence et le compétence et de leur pouvoir de décision .L’armée est une institution à part et ses juridictions sont spéciales .Les différents conflits ont amené l’armée créer des juridictions spéciales ; le Conseil de guerre qui échappe à toutes les règles d’une justice institutionnelle . Dreyfus a été jugé par un Conseil de guerre et l’on débat des anomalies d’une justice institutionnelle .
Les faits : 1804 Dreyfus revenant t de manœuvre est immédiatement mis au secret sans contact avec sa famille ni pourquoi
09/94 accusé de trahison sur la preuve d’un bordereau établissant une relation entre l’Etat major dont faisait partie Dreyfus et l’ambassade d’Allemagne. Dreyfus est condamné à la réclusion perpétuelle .
15 janvier 1895 il est envoyé aux galères à Cayenne mis au sec r età lîle du fiable .Sa famille fait appel de ce jugement .
1896 : en droit français l’appel est une juridiction de même compétence .En l’occurrence un Conseil de guerre identique au premier à l’exception du commandant Picard qui avait voter contre la condamnation de Dreyfus lords du procès .Il n’y avait donc avoté contre la condamnation de Dreyfus .
Juridiquement la compétence et la procédure respectée plus aucun recours n’était possible /La Compétence de la Cour de Cassation se limite au juridictions nationales le Conseil d’Etat aux juridictions institutionnelles et ne statuent que sur des questions de droit et non sur le fond .
1896 à la suite de ce procès d’appel Zola outré par le déroulement du procès écrit le Fameux j’accuse qui a eu un retentissement international sans pour autant n’avoir aucune conséquence judiciaire. Dreyfus est resté condamné .
1899 :Reinhar député de Strasbourg avocat de Dreyfus après 3 années de recherche pour trouver la faille du piège inique du procès adresse une requête en annulation du procès de 1994 sur le seul point de droit que la liste des sanctions applicable par le Conseil de guerre ne figurait pas la réclusion à perpétuité . Dans la liste des sanctions pour trahison l a sanction étant la peine de mort .Le jugement de 1994 est cassé .
Dreyfus pouvait demander une révision .Selon la loi un autre procès serait passé devant la même juridiction :un Conseil de guerre en prenant le risque d »’une condamnation à mort .Libéré Dreyfus reste accusé .1902 :Décès de Zola dont on ne sait encore aujourd’hui si c »était un accident ou un crime provoqué par l’oxyde de carbone d’une cheminée .
1906 les avocats adressent une requête à la Cour de Cassation qui constate le jugement de 1994 cassé en 99 réhabilite le capitaine Dreyfus nommé commandant .
janvier 191 lords d’une cérémonie officielle en présence des membres du gouvernement des journalistes venus du monde entier les cendres de Zola sont transférées au Panthéon Madame Zola est accompagnée par les deux frères Dreyfus :Alfred et Mathieu .Venant de l’école normale de la rue d’Ulm un journaliste ancien élève de l’école normale s’introduit dans la salle où se déroule le procès ,se renseigne auprès des journalistes accrédités pour savoir où se trouve le capitaine Dreyfus et lorsque le ministre de l’Education nationale fait l’éloge de Zola Grégori tire sur Dreyfus ,le blesse au bras et s »enfuit sans que personne même le service de sécurité& ne b’intervienne .
Septembre 1911 procès de Grégori .s’ouvre à la Cour d’assise de Paris le 1O septembre 1911. La culpabilité et la préméditation Grégori avait fait l’acquisition du pistolet la veille de l’attentat .
L’instruction puis l’audience qui devaient instruire le procès de l’attentat par un retournement inique de la procédure a fait un procès à charge contre Freyfus sans mê l’autoriser à se défendre .
Le réquisitoire c’est limité à : au regard des faits c’est soit un délit passible de 5 ans d’emprisonnement soit un crime passible de 2O années d’emprisonnement .Si la Cour l’acquitte se serait une injustice .
A l la question :Grégori est-il coupable de l’attentat contre le commandant Dreyfus /La réponse est non .
Ala question :Y a t-il eu préméditation :la réponse est non
Grégori est acquitté sous les acclamations de la foule .
De victime Dreyfus est apparu aux yeux de tous comme l’accusé quiavait été libéré injustement par la Cour de Cassation .
C’es pourquoi il n’y a jamais eu de procès sur le fond de l’affaire . Et le leurre d’une révision n’est simplement qu’un voile pour cacher l’iniquité de l’institution judiciaire .
