Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

Recherche

16 mars 2013 6 16 /03 /mars /2013 17:39

AFFAIRE DREYFUS :DE ZOLA AU PANTHEON M

L’ambiguïté  qui pèse sur l »affaire repose sur la feinte ignorance du système judici français  .Le système repose  sur un système d juridictions nationales qu’on appelle la justice et de juridictions  spéciales  attachées à chaque institution .Chaque juridiction a  domaine de compétence et le  compétence et de leur pouvoir de décision  .L’armée est une institution à part  et ses juridictions  sont spéciales  .Les différents conflits ont amené l’armée   créer des  juridictions spéciales ;  le Conseil de guerre  qui échappe à toutes les règles  d’une justice institutionnelle . Dreyfus a été jugé par un Conseil de guerre  et l’on débat des anomalies  d’une justice institutionnelle .

Les faits : 1804 Dreyfus revenant t de manœuvre est immédiatement mis au secret sans contact avec sa famille ni pourquoi

09/94 accusé  de trahison   sur  la  preuve  d’un bordereau établissant  une relation entre l’Etat major  dont faisait partie Dreyfus et l’ambassade d’Allemagne. Dreyfus est   condamné à la  réclusion perpétuelle .

15 janvier 1895 il est envoyé aux galères à Cayenne mis au sec r età lîle du fiable .Sa famille fait appel de ce jugement .

1896 : en droit français l’appel  est une juridiction de même  compétence .En l’occurrence un Conseil de guerre identique au premier à l’exception du commandant Picard qui avait voter contre la condamnation de Dreyfus  lords du procès .Il n’y avait donc  avoté contre la  condamnation de Dreyfus .

Juridiquement la compétence et la procédure respectée  plus  aucun recours n’était possible /La Compétence de la Cour de Cassation se limite au juridictions nationales le Conseil d’Etat aux juridictions institutionnelles et ne statuent que sur des questions de droit et non sur le fond .

1896 à la suite de ce procès d’appel Zola outré par le déroulement du procès écrit le Fameux j’accuse  qui a eu un retentissement international   sans pour autant  n’avoir aucune conséquence judiciaire. Dreyfus   est  resté condamné .

1899 :Reinhar  député de Strasbourg avocat de Dreyfus après 3 années de recherche pour trouver  la faille du piège inique du procès adresse une requête en annulation du procès de 1994 sur le seul point de droit que la liste des sanctions  applicable par le Conseil de guerre  ne figurait pas  la réclusion à perpétuité . Dans la liste des sanctions pour trahison  l a sanction étant la peine de mort .Le jugement de 1994 est cassé .

Dreyfus pouvait demander une révision .Selon la loi un autre procès  serait passé devant la même juridiction :un Conseil de guerre en prenant le risque d »’une condamnation à mort .Libéré Dreyfus reste accusé .1902 :Décès de Zola dont on ne sait encore aujourd’hui si c »était un accident ou un crime provoqué par l’oxyde de carbone d’une cheminée .

1906 les avocats adressent une requête à la Cour de Cassation qui constate le jugement de 1994 cassé en 99  réhabilite le capitaine Dreyfus nommé commandant .

janvier  191 lords d’une cérémonie officielle en présence des membres du gouvernement des journalistes venus du monde entier les cendres de Zola sont transférées   au Panthéon  Madame  Zola est accompagnée par les deux frères Dreyfus :Alfred  et Mathieu .Venant de l’école normale de la rue d’Ulm un journaliste ancien élève de l’école normale s’introduit   dans la salle où se déroule le procès ,se renseigne auprès des journalistes accrédités pour savoir où se trouve le capitaine Dreyfus  et lorsque le ministre de l’Education nationale  fait l’éloge de Zola  Grégori tire sur Dreyfus ,le blesse au bras et s »enfuit  sans que personne même le service de sécurité& ne  b’intervienne .

Septembre 1911 procès de Grégori .s’ouvre à la Cour d’assise de Paris le 1O septembre 1911. La culpabilité et la préméditation  Grégori avait fait l’acquisition du pistolet la veille de l’attentat .

 L’instruction   puis  l’audience qui devaient instruire le procès de l’attentat par un retournement inique de la procédure a fait un procès à charge contre Freyfus  sans mê l’autoriser à se défendre .

Le réquisitoire c’est limité à : au regard des faits c’est soit un délit passible de 5 ans  d’emprisonnement soit un crime passible de 2O années d’emprisonnement .Si la Cour  l’acquitte se serait une injustice .

A l la         question :Grégori est-il coupable de l’attentat contre  le commandant Dreyfus /La réponse est non .

Ala question :Y a t-il eu préméditation :la réponse est non

Grégori est acquitté sous les acclamations de la foule .

De victime Dreyfus est apparu aux yeux de tous comme l’accusé quiavait été libéré injustement par la Cour de Cassation .

C’es pourquoi il n’y a jamais eu de procès sur le fond de l’affaire . Et le leurre  d’une révision n’est simplement qu’un voile pour cacher l’iniquité de  l’institution judiciaire .

Partager cet article

Repost 0
Published by Gym Hurp - dans justice
commenter cet article

commentaires

Articles Récents

Liens